ARRÊTÉS TEMPORAIRES

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N° 2024-01
du 20 février 2024

ARRETE TEMPORAIRE
Portantoccupation du domaine public
La rôtisserie du Triangle d'OR

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N° 2024-04
du 06 mars 2024

Arrêté de police
relatif à la circulation et au stationnement
- 2 rue du Joutelot -

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N° 2024-06
du 29 mars 2024

Arrêté portant permis de stationnement
Occupation du domaine public
par un commerce (AOT)

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N° 2024-07
du 22 avril 2024

Arrêté de police relatif à la circulation
- 1 rue du Brillat -

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N° 2024-08
du 22 avril 2024

Arrêté portant permission de voirie

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N° 2024-09
du 22 avril 2024

Arrêté de police relatif à la circulation
- rue du Brillat -
et
- rue du Dessus -

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N° 2024-10
du 23 avril 2024

Arrêté de police relatif à la circulation
-37 et 39 rue Edgar Faure- RD 48 - en agglomération PORT-LESNEY -

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N° 2024-11
du 23 avril 2024

Arrêté de police relatif à la circulation
-rue Edgar Faure- RD 48 - en agglomération PORT-LESNEY

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N° 2024-12
du 24 avril 2024

Arrêté de police relatif à la circulation
-RD 483 - en agglomération
PORT-LESNEY

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N° 2024-14
du 28 mai 2024

Arrêté de police relatif à la circulation
-RD 483 - en agglomération
PORT-LESNEY
Prolongation arrêté n°2024-12 du 24 avril 2024

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N° 2024-15
du 28 mai 2024

Arrêté de police temporaire relatif à la circulation
- 28 rue Edgar Faure - RD 483 - en agglomération
PORT-LESNEY
Prolongation arrêté n°2024-12 du 24 avril 2024

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