INFORMATION
A compter du 01 juillet 2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont modifiées. Désormais, la liste des délibérations est affichée dans la semaine qui suit la séance et le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché dans la semaine qui suit son approbation.
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 15 DÉCEMBRE 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Le Conseil municipal s'est réuni le lundi 15 décembre 2025, à dix-neuf heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes:
N° TITRE VOTE
Délibération
n° 47/2025 		Nomination du secrétaire de séance Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 48/2025 		Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 novembre 2025 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 49/2025 		Travaux de voirie de la rue du Dessus : nouvel avant-projet financier- modification plan de financement Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 50/2025 		Validation du Plan Communal de Sauvegarde Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 51/2025 		Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice orécédent Adopté à l'unanimité
Liste affichée le 17 décembre 2025
Le Maire,
Jean THERY
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