FETE NATIONALE : Rassemblement et dépôt de gerbe au monument aux morts Dimanche 14 juillet 2024 à 11 heures Le feu d'artifice sera tiré le dimanche 14 juillet 2024 aux environs de 23 heures selon les conditions météorologiques
INFORMATION
A compter du 01 juillet 2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont modifiées. Désormais, la liste des délibérations est affichée dans la semaine qui suit la séance et le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché dans la semaine qui suit son approbation.
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 MAI 2024

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 30 mai 2024, à dix-neuf heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
TITRE VOTE
Délibération
n° 34/2024
Nomination du secrétaire de séance Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 35/2024
Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 avril 2024 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 36/2024
Numérotation de parcelle ZA Bel Air - modification de la délibération n°10-2024 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 37/2024
Acquisition de la parcelle AL n° 617 -chemin du champ rouge ZAE Bel Air par la CCVA Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 38/2024
Côté Cour : convention de partenariat - Années 2025 - 2027 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 39/2024
Défense incendie : retrait dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2024 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 40/2024
Proposition de cession à la commune d'un terrain privé cadastré AE n°208 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 41/2024
CCVA: rapport d'activité 2023 Adopté à l'unanimité
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la mairie
Liste affichée le 3 juin 2024
Le Maire,
Jean THERY
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