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Port-Lesney en image
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Contact et Horaires de la Mairie
Le secrétariat de mairie est assuré par Geneviève CHAMBARD
MAIRIE - 9 rue Edgar Faure 39600 Mairie de Port-Lesney
03.84.37.82.72
E-mail mairie.port-lesney@valdamour.com- le Lundi de 14h/17h
- du Mardi au Vendredi de 8h/12h
Agence Postale
Accueil du Public
- Céline BLONDELLE assure les permanences.
- À partir du 1er février
- Lundi : fermé
- Mardi : 8h10 à 10h50
- Mercredi : 9h10 à 11h50
- Jeudi : 8h10 à 10h50
- Vendredi : fermé
- Samedi : fermé
en mairie, juste à côté du secrétariat,
03.84.66.05.21INFORMATION
A compter du 01 juillet 2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont modifiées. Désormais, la liste des délibérations est affichée dans la semaine qui suit la séance et le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché dans la semaine qui suit son approbation.
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 09 avril 2026, à dix-neuf heures 30, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes:
N° TITRE VOTE Délibération
n° 17/2026Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2026 Adopté à l'unanimité Délibération
n° 18/2026Nomination du secrétaire de séance Adopté à l'unanimité Délibération
n° 19/2026Fixation des indemnités de fonction des adjoints Adopté à l'unanimité Délibération
n° 20/2026Délibération sur l'organisation de la formation des élus Adopté à l'unanimité Délibération
n° 21/2026Délégations du conseil municipal au Maire Adopté à l'unanimité Délibération
n° 22/2026SIDEC du Jura : désignation des délégués au comité du Syndicat Mixte d'énergies, d'équipements et de e-communication du Jura Adopté à l'unanimité Délibération
n° 23/2026Désignation des délégués aux Communes forestières du Jura Adopté à l'unanimité Délibération
n° 24/2026CCVA: désignation du représentant au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées Adopté à l'unanimité Délibération
n° 25/2026Désignation du référent déontologue Adopté à l'unanimité Délibération
n° 26/2026Désignation des délégués à la commission d'appel d'offres Adopté à l'unanimité Délibération
n° 27/2026Désignation d'un correspondant Défense Adopté à l'unanimité Délibération
n° 28/2026Désignation d'un correspondant Sécurité routière Adopté à l'unanimité Délibération
n° 29/2026Désignation d'un référent SICTOM Adopté à l'unanimité Délibération
n° 30/2026Désignation d'un référent Ambroisie Adopté à l'unanimité Délibération
n° 31/2026Désignation d'un conseiller municipal titulaire et de son suppléant à la commission de contrôle des listes électorales Adopté à l'unanimité Délibération
n° 32/2026Création et composition des commissions permanentes communales Adopté à l'unanimité Délibération
n° 33/2026Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence
« Distribution d'électricité et de gaz» au sein du bloc communal (communes et groupement}Adopté à la majorité : 14 Pour-0 Contre-1 Abstention Délibération
n° 34/2026Carte Avantages Jeunes 2026- 2027 Adopté à la majorité : 14 Pour-1 Contre-0 Abstention Délibération
n° 35/2026Affaires scolaires: COTE COUR - avenant à la convention de partenaria Adopté à l'unanimité Liste affichée le 15 avril 2026Le Maire,
Bruno DELLA SANTA
