COMPTE-RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

• Etaient présents ean THERY, Bruno DELLA SANTA, Marie-Laure BOGNON BORNIER, Evelyne CHAVANE, Christa HEUSER, Michel PIERRE, Fabrice FANTAUZZI et Guy MERCIER


• Absent ayant donné pouvoir:Simon GRABY à Michel PIERRE


• Excusés:Simon GRABY- Paul CANTONI


• AbsentsMaryline BARDEY-Jim STRITTMATTER - Philippe ROUAULT



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1. Désignation du secrétaire de séance
   En application de l'article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil nomme Mme Evelyne CHAVANE pour remplir les fonctions de secrétaire.


2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 Juin 2025
   Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal, qui s'est tenue le 12 juin 2025, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de M. Michel PIERRE. Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, valide le procès-verbal du Conseil municipal du 12 juin 2025.


3. Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable de travaux pour l'installation de deux tables de tennis de table 2024
   En vue de l'installation de deux tables de tennis de table à proximité du terrain multisports, sur la dalle existante, et considérant que cette installation constitue un aménagement soumis à une déclaration préalable de travaux conformément au Code de l'urbanisme,
   Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise M le Maire à déposer, au nom de la commune, une déclaration préalable de travaux pour cet aménagement. De plus, le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette déclaration préalable, y compris les pièces jointes et les éventuelles demandes complémentaires transmises par l'administration, notamment celles émanant de !'Architecte des Bâtiments de France.
   Adopté à l'unanimité


4. Dénomination et numérotation des rues du secteur « BEL AIR »
   
   Monsieur le Maire rappelle qu'il appartient au conseil municipal de choisir par délibération, le nom à donner aux voies et lieudits de la commune.
   A ce jour, le lieudit «BELAIR» doit être nommé, afin de faciliter le repérage pour les services de secours (SAMU, Pompiers, Gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins, le travail des préposés de la poste et d'autres service publics ou commerciaux, la localisation GPS etc ... ).
   Afin de respecter les différentes propositions émises par les habitants de ce quartier, le Conseil municipal a décidé de nommer les voies du secteur« BEL AIR », comme suit :
   • Impasse des châtaigniers (matérialisé en vert) : du point A (angle de la parcelle AM 327) au point B (Parcelle AM 234)
   • Rue des oiseaux (matérialisée en jaune) : du point C (angle parcelle AM 237) au point D (Parcelle AM 71)
   • Rue Bel Air (matérialisée en rose) : du point E : limite avec la Commune de Mouchard au point F (Parcelle AM 288)
   • Impasse Vallin : Zone d'activités du Bel Air et son extension
   Le Conseil municipal donne pouvoir à M. le Maire de signer toutes les pièces nécessaires et à engager toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
   Adopté à l'unanimité


5. QUESTIONS DIVERSES - COMMUNICATIONS
   
   • Présentation par M. le Maire des différentes autorisations d'urbanisme, accordées, refusées ou en cours d'étude, mais également les dossiers de déclaration d'intention d'aliéner, sur lesquels la commune n'a pas souhaité exercer son droit de préemption, depuis la réunion du Conseil municipal du 12 juin 2025
     
   • Récupération d'eau de pluie: Suite à un article publié dans Le Progrès, un premier contact a été établi avec une entreprise spécialisée jurassienne pour discuter de l'installation d'un système de récupération des eaux de pluie, notamment pour l'arrosage. A l'issue de la rencontre avec les responsables de ladite société, M. Théry et M. Della Santa présenteront les options disponibles pour la collectivité ainsi que les coûts associés .
   
   
   • Trail des 2 Salines le dimanche 5 octobre 2025 : la commune apportera son soutien à la Saline royale d'Arc­et-Senans, organisatrice de cet évènement, comme elle l'a fait les années précédentes. Ce soutien inclura la mise à disposition de bénévoles pour sécuriser le parcours sur le territoire communal, ainsi que pour la tenue d'un stand de ravitaillement. M. Jean THERY sera l'interlocuteur de la commune pour cette manifestation .
   
   
   • A la suite de la réception d'une offre d'acquisition des terrains situés Route de Buffard, une réunion de la commission Adhoc sera organisée prochainement afin d'examiner cette proposition.

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie les membres de leur attention et lève la séance à 19 h 20.
Fait et délibéré le 25 septembre 2025 par les membres du Conseil municipal présents ou représentés.