CONVOCATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

• ► Nomination du secrétaire de séance
• ► Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
• 1. Fixation des indemnités de fonction des adjoints
• 2. Délibération sur l'organisation de la formation des élus
• 3. Délégations du conseil municipal au maire
• 4. SIDEC du Jura : désignation des délégués au comité du Syndicat Mixte d'énergies, d'équipements et de e-communication du Jura
• S. Désignation des délégués aux Communes forestières du Jura
• 6. CCVA: Désignation du représentant au sein de la CLET (Commission locale d'évaluation des charges transférées)
• 7. Désignation du référent déontologue
• 8. Désignation des délégués à la commission d'appel d'offres
• 9. Désignation du correspondant défense
• 11. Désignation d'un référent communal auprès du Sictom de la Zone de Dole
• 12. Prévention et lutte contre l'ambroisie : désignation d'un référent
• 13. Commission Communale des Impôts Directs
• 14. Nomination d'un conseiller à la commission de contrôle des listes électorales
• 15. Création et composition des commissions permanentes communales
• 16. SIDEC : motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence « Distribution d'électricité et de gaz» au sein du bloc communal (communes et groupement)
• 17. Partenariat lnfo Jeunes: carte Avantages Jeunes 2026-2027
• 19. Demande de location d'un local communal
• ► Questions diverses - Communications