CONVOCATION DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

• Nomination du secrétaire de séance
• Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 mai 2024
• Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager pour le terrain multisports et le parking
• Modification des statuts de la CCVA
• Règlementation de la circulation et du stationnement: Route départementale en agglomération et rue de l'abreuvoir
• Déclassement et intégration dans le domaine privé de la commune d'une surface de terrain de 28ca dépendante du domaine public et vente à la propriété riveraine appartenant à Mme GAGLIARDI Patricia
• Rapports sur le prix et la qualité des services 2023 de la CCVA: eau potable, assainissement collectif et non-collectif
• SYDOM du Jura - rapport annuel 2023
• Renouvellement de la convention de délégation dans les transports scolaires dans le Jura
• Pays dolais : désignation d'un élu référent pour les questions de santé
• Questions diverses - Communications