CONVOCATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

• Nomination du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 28 mai 2026
• Intervention de M. Guillaume BROCHET, Responsable des services techniques eau et assainissement auprès de la Communauté de Communes du Val d'amour, en vue de la présentation du service d'eau et d'assainissement
• 1. CCVA: Schéma directeur de gestion des eaux pluviales
• 2. CCVA: Rapport d'activités 2025
• 3. Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
• 4. Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
• Questions diverses - Communications