CONVOCATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

Reportée au MARDI 6 OCTOBRE 2026
à 19H00 Salle du Conseil Municipal
Mairie de Port-Lesney
convocation

ORDRE DU JOUR

  • ► Nomination du secrétaire de séance
  • ► Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du lundi 29 juin 2026
  • 1. CCVA : rapport sur le prix et la qualité des services 2025
  • 2. Convention de financement de l'accompagnement dans les transports scolaires dans le Jura - 2026-2028
  • 3. Bail de chasse - annulation du bail antérieur consécutive à la nouvelle réglementation
  • 4. Dénomination des rues du secteur bel Air - Nouvelle proposition de modifications
  • Questions diverses - Communications
salle ddu conseil