COMPTES-RENDUS ARCHIVÉS

COMPTE RENDU DE LA REUNION
du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 31 AOUT 2011
20 H 30

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  • PrésidentMr Jean THERY, Maire

  • PrésentsMme Françoise ARNOULD, Mme Jeanne MIDOL
    Messieurs Marc BARBAUD, Anicet HUMBERT, Michel PIERRE, Serge BRETEGNIER, Alain CABUT et Pierre FAIVRE

  • ExcuséChristian DE CONTENCIN

  • AbsentJim STRITTMATTER

  • Secrétaire de séanceMme Françoise ARNOULD

  • Date de la convocation24 août 2011

  1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2011
    Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du 23 juin 2011.

  2. Assainissement 2011 : Attribution du marché
    Monsieur le Maire indique que la procédure d’appel d’offres pour la réalisation des travaux d’assainissement du Programme de l’année 2011 est terminée.
    Au vu des propositions des candidats, Monsieur le Maire a décidé d’attribuer le marché à l’entreprise CUENOT (21270 LEVIER) pour un montant de travaux de 65 855.35 € TTC.
    Le Conseil Municipal, l’exposé de Monsieur le Maire entendu et après en avoir délibéré autorise Monsieur le Maire à signer le marché correspondant et à poursuivre l’ensemble des démarches administratives et financières nécessaires pour mener à bien ce projet. (9 proc.) POUR – 0 ABSTENTION – 0 CONTRE

  3. Mise à disposition d’un terrain à la C.C.V.A.
    La Communauté de Communes du Val d’Amour sollicite la commune pour la mise à disposition d’un terrain communal jouxtant la médiathèque du Bel Air, afin d’y aménager des places de stationnement pour les handicapés ou à mobilité réduite.
    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
    - décide à l’unanimité, la mise à disposition d’une partie de la parcelle de terrain, cadastrée Section AN, Parcelle n° 33, d’environ 150 m², à compter du 1er septembre 2011, à titre gracieux.
    (9 proc.) POUR – 0 ABSTENTION – 0 CONTRE

  4. SICTOM de la zone de Dole : adhésion de la commune de Mouchard
    Dans sa séance du 1er avril 2011, la Commune de Mouchard a souhaité adhérer au SICTOM de la Zone de Dole, à compter du 1er janvier 2012. Considérant qu’il convient de modifier les statuts du SICTOM, chaque collectivité doit se prononcer sur cette adhésion.
    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, donne un avis favorable à l’adhésion de la commune de Mouchard au Sictom de la Zone de Dole, à compter du 1er janvier 2012.
    (9 proc.) POUR – 0 ABSTENTION – 0 CONTRE

  5. Questions diverses
    ◆ Commissions communales :M. THERY demande à chaque élu responsable de commission, de bien vouloir réunir ses membres, afin de faire le point sur l’avancée des projets en cours, et sur les besoins à venir pour les prévisions budgétaires 2012.
    ◆ Plan Local d’Urbanisme :M. THERY informe les conseillers des débats des réunions organisées en mairie, pour le P.L.U. Un dossier est remis aux élus, afin que chacun puisse émettre ses idées sur la perspective d’évolution du village, pour les années à venir.
    ◆ Chapiteau :M. CABUT Alain, Président du Club de roller, s’est chargé de la vente de la ferraille du chapiteau détruit lors de la saison hivernale.
    Le montant de cette vente, soit la somme de 1 212.60 €, a été versé à la commune par l’entreprise LAZAR-LEVIEUX de Devecey.

Fin de la séance: 22 H 10

Le Secrétaire de Séance,
Mme Françoise ARNOULD
signature
Le Maire
Jean THERY
signature