Nouvel onglet : Information Communauté de communes
INFORMATION
A compter du 01 juillet 2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont modifiées. Désormais, la liste des délibérations est affichée dans la semaine qui suit la séance et le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché dans la semaine qui suit son approbation.
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 MARS 2024

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Le Conseil municipal s'est réuni le mercredi 20 mars 2024, à dix-neuf heures trente, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes:
TITRE VOTE
Délibération
n° 15/2024
Nomination du secrétaire de séance Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 16/2024
Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 février 2024 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 17/2024
Vote des taux d'imposition 2024 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 18/2024
Subventions annuelles 2024 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 19/2024
Approbation du compte de gestion 2023- Budget communal Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 20/2024
Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe Camping Municipal Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 21/2024
Approbation du compte administratif 2023 - Budget communal Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 22/2024
Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe Camping Municipal Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 23/2024
Affectation des résultats 2023 Budget communal Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 24/2024
Affectation des résultats 2023 - Budget annexe Camping municipal Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 25/2024
Demande de subvention pour le remplacement de la chaudière de la mairie Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 26/2024
Demande de subvention pour la restauration du bâtiment de la bascule Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 27/2024
Budget primitif 2024 - Budget communal Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 28/2024
Budget primitif 2024 - Budget annexe Camping Municipal Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 29/2024
Bail commercial du camping : conditions administratives et financières Adopté à l'unanimité
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la mairie
Liste affichée le 25 mars 2024
Le Maire,
Jean THERY
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