INFORMATION
A compter du 01 juillet 2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont modifiées. Désormais, la liste des délibérations est affichée dans la semaine qui suit la séance et le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché dans la semaine qui suit son approbation.
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 AVRIL 2024

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Le Conseil municipal s’est réuni le mardi 16 avril 2024, à dix-huit heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes
TITRE VOTE
Délibération
n° 30/2024
Nomination du secrétaire de séance Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 31/2024
Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2024 Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 32/2024
Terrain multisport : arrêt du projet et demande de subvention de l’Agence Nationale du Sport Adopté à l'unanimité
Délibération
n° 33/2024
Location camping : exclusion du terrain de tennis Adopté à l'unanimité
Liste affichée le 17 avril 2024
Le Maire,
Jean THERY
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