Questions diverses
◆ Travaux d’assainissement :Rue du Clos (chez M. Christian De Contencin) : le réseau communal
d’assainissement qui dessert l’habitation de M. Boschetti, et qui traverse la propriété de M. de Contencin, s’est
effondré. La Commune est donc dans l’obligation de refaire au plus vite ce réseau communal. Avec l’accord de
M. de Contencin, l’entreprise effectuera les travaux courant octobre.
◆ Dossier « FONTAINES » :les dossiers de demandes de subventions ont été envoyés au Conseil Régional de
Franche-comté, au Conseil Général, à la Fondation du Patrimoine et à la réserve parlementaire. Les travaux ne
peuvent pas être entrepris avant l’accord définitif d’attribution des subventions.
Ce dossier ne pourra donc pas être commencé cette année.
◆ État du pont :Le Maire a demandé à de nombreuses reprises, la réfection de la peinture du pont. Le Conseil
Général va lancer une étude pour déterminer de quelle façon une remise en peinture peut être envisagée.
Nous attendons la suite qui sera réservée à ce dossier.
◆ Plan de Sauvegarde :Considérant que la commune de Port-Lesney est exposée à plusieurs risques majeurs,
et qu’il est important de prévoir, d’organiser et de structurer l’action communale en cas de crise, la commune
doit élaborer très rapidement, un plan communal de sauvegarde.
Afin de préparer ce document, le Conseil décide de composer un groupe de travail :
- Le Maire et les 3 adjoints
- M. Alain CABUT, Délégué à la Défense
Afin de compléter ce groupe, toutes les personnes intéressées peuvent s’associer à ce projet, en s’inscrivant
en mairie avant le 15 octobre 2012.
◆ Plan Local d’Urbanisme :M. le Maire rappelle la réunion publique du jeudi 20 septembre 2012 à 20 heures à la salle des fêtes, réunion animée par les urbanistes chargés de l’étude, où il sera présenté les projets de
zonage et le règlement applicables au futur Plan Local d’Urbanisme.
◆ Rte de Champagne sur loue :M. De Contencin Christian fait part d’interrogation d’une personne sur le fait
que la route de Champagne sur loue ait été barrée après le passage du Tour de France. M. Théry apporte la
réponse suivante : « l’éboulement a été signalé le dimanche précédent le passage du tour de France. Un arrêté
a été pris par la mairie afin d’interdire l’accès à cette voie communale et ainsi éviter tout risque d’accidents. La
commune de Champagne-sur-Loue a également réglementé l’accès de cette route. L’entreprise TETRA de
Bonnetage (25) doit procéder très prochainement, à la mise en sécurité des versants dominant la voie
communale ; Dépenses supplémentaires, approuvées par les élus par Décision budgétaire modificative n° 1
(voir ci-dessus).
Dès que les lieux seront entièrement sécurisés, la route pourra à nouveau être ouverte à toute circulation.
◆ Article sur le journal :M. BARBAUD interpelle les élus sur un article paru dans le journal « Les Dépêches »,
sur une subvention qui aurait été versée à M. Franck Desmoulin pour le lancement de son CD.
M. Théry précise que la Commune de PORT-LESNEY n’a jamais versé de subvention à M. Franck Desmoulin, et
qu’il a demandé au journaliste, dès la parution de cet l’article, qu’un démenti soit fait.
◆ M. BARBAUD remercieMichel PIERRE et Pierre FAIVRE pour l’aide apportée à la construction du « Jardin du Souvenir ».