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COMPTES-RENDUS ARCHIVÉS

COMPTE RENDU DE LA REUNION
du CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 20 DECEMBRE 2010
20 H 30

En téléchargement
  • PrésidentMr Jean THERY, Maire

  • PrésentsMme Françoise ARNOULD, Mme Jeanne MIDOL
    Messieurs Pierre FAIVRE, Marc BARBAUD, Michel PIERRE, Serge BRETEGNIER, Alain CABUT et Jim STRITTMATTER

  • ExcuséChristian DE CONTENCIN

  • AbsentAnicet HUMBERT

  • Procurationde M. DE CONTENCIN Christian à M. CABUT Alain

  • Secrétaire de séanceM. Michel PIERRE

  • Date de la convocation10 décembre 2010
    Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du 07 décembre 2010.

  1. ORDURES MENAGERES : TARIF 2011
    Mme MIDOL donne le compte-rendu de l’assemblée générale du SICTOM de Dole qui s’est déroulée le 8 décembre dernier, où principalement les tarifs 2011 ont été votés par les délégués (Abstention 20 ; contre 9 ; Pour 80) avec une augmentation de 2.5 % par rapport à 2010.
    Le Conseil décide de répercuter ce même taux d’augmentation pour les administrés, à compter du 1er janvier 2011, comme suit :
    ✪ Résidence Principale : 56.70 euros
    ✪ Adultes et Enfants : 30.75 euros
    ✪ Résidence secondaire : 123.00 euros
    ✪ Commerce : 219.35 euros
    ✪ Élèves du lycée du bois : 74.83 euros

    (9+1 proc.) POUR – 0 ABSTENTION – 0 CONTRE

  2. DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE n°1 TRAVAUX EN REGIE
    Monsieur le Maire présente la décision modificative n°1 au budget principal, relative aux travaux en régie réalisés dans le logement communal de l’école maternelle.
    DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL
    SECTION DE FONCTIONNEMENT
    Dépenses Recettes
    023 Virement section Investissement Travaux en régie + 1 600 722-042 Travaux en régie + 1 600
    TOTAL + 1 600 TOTAL + 1 600
    SECTION D’INVESTISSEMENT
    Dépenses Recettes
    2313-040 Travaux en régie + 1 600 021 Virement de la section de fonctionnement + 1 600
    TOTAL + 1 600 TOTAL + 1 600
    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité, cette décision modificative.
    (9+1 proc.) POUR – 0 Abstention – 0 CONTRE

  3. Questions diverses
    ◆ Michel PIERRE,membre de la commission « Culture » de la CCVA, informe les élus sur les fréquentations des médiathèques du Val d’Amour.
    ◆ Jeanne MIDOLinterpelle les élus sur l’état général de la commune, et demande s’il pourrait être envisagé de recruter un deuxième agent communal. Le Maire fait part du coût d’un employé communal et propose de réfléchir sur le principe de faire appel à des prestataires de service en cas de besoin. Cette suggestion est validée par les élus et ce dossier sera étudié au prochain budget communal.
    ◆ A la demande de Marc BARBAUD du tir du feu d’artifices, le Conseil donne un avis favorable pour l’achat de deux valises électriques. La somme de 308 € sera inscrite au budget primitif 2011, en section de fonctionnement

Fin de la séance: 21 H 30

Le Secrétaire de Séance,
M. Michel PIERRE
signature
Le Maire
Jean THERY
signature