Questions diverses
◆ Commission Intercommunale des Impôts Directs :Mme Françoise ARNOULD a été nommée « MEMBRE TITULAIRE » de la Commission Intercommunale des Impôts Directes à la Communauté de Communes du Val d’Amour, par le service des Impôts·
◆ Site Internet :la Commune envisage la création d’un site Internet pour la commune et fera appel à la société EFOR 39 pour élaborer ce projet, qui sera soumis aux élus dès sa concrétisation.
◆ Lotissement « Du Bois Debout » :vu la réalisation d’un nouveau lotissement privé, en prolongement de la rue Grange Flocard, le Conseil décide de le baptiser « Lotissement du Bois Debout », et d’attribuer aux nouveaux pavillons, les numéros 1 à 6.
◆ Proposition d’un devis pour étancher la fontaine du Port de l’entreprise DECUREY :le conseil souhaite attendre le bilan final de l’étude des fontaines préparé par Messieurs Michel PIERRE et Christian NICOD afin de présenter éventuellement ce dossier à la Fondation du patrimoine pour obtenir une subvention.
◆ TNT :Passage au tout numérique le 16 novembre 2010. Des informations seront communiquées prochainement aux administrés, par l’intermédiaire d’une note d’informations aux habitants.
Ne faire aucune acquisition avant de recevoir de nouvelles informations de la Mairie
◆ Réclamation de M. Michel PIERREconcernant l’état des chemins ruraux : M.
Théry répond qu’une commande de concassé va être passée pour remédier à l’état du chemin rural près de la station d’épuration. M. CABUT Alain quant à
lui, rappelle que les chemins ruraux doivent être remis en état par les personnes qui les dégradent.