Le huit septembre deux mille vingt à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de PORT-LESNEY s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sur la convocation en date du 03 septembre 2020, et sous la Présidence de Monsieur Jean Théry, Maire.
Vendeur | Acquéreur | Adresse du bien |
GODARD Claudine | MOUREY Thomas et GAGLIARDI Charlotte | 6 Impasse Bellevue |
JEUNET Raymonde | CARTERON Rémi | 4 rue de la Tour |
Succession COTE Lucien | GRABY Simon | 32 rue du Bas de la Fin |
CARETTI Jean-Louis | ORFILA Marie-Madeleine | 27 rue Edgar Faure |
Dossier | Demandeur | Objet |
Déclaration Préalable de travaux | GOUGET Yves | Abri de jardin |
Déclaration Préalable de travaux | VERNIER Francine | Véranda |
Déclaration Préalable de travaux | PERNOT Daniel | Piscine |
Déclaration Préalable de travaux | SCI J.L.J. représentée par M. VURPILLOT Alexis | Changement des menuiseries et pose de fenêtres de toit |
Déclaration Préalable de travaux | NICOT Christian | Réfection de toiture |
Déclaration Préalable de travaux | JARTIER Sylvain | Remplacement menuiseries extérieures et ouverture en façade |
Déclaration Préalable de travaux | DEBOST Annie | Réfection de toiture |
Déclaration Préalable de travaux | SCI ESCALL représentée par M. GESELL Christophe | Ravalement de façades et réouverture d'une porte murée |
Déclaration Préalable de travaux | Conseil départemental du Jura | Implantation d'une armoire |
Permis de construire | OUMSALEM Riad | Maison d'habitation |
Permis de construire | GRANDEMANGE Lionel | Abri de jardin |
Permis de construire modificatif | OUMSALEM Riad | Construction d'une annexe pour le stationnement des véhicules |
Certificat urbanisme opérationnel | SCP Jacques et Germain | Construction d'une maison d'habitation AH 103 et 206 |
Certificat urbanisme opérationnel | PIERRE Alain | Bâtiment élevage de poules |
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 25
Pour copie certifiée conforme au registre des délibérations.