CONVOCATION DU
DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 22 JANVIER 2021
à la Salle des Fêtes
à 20 H
00
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Camping Les Radeliers :
a. Modification des termes de la délibération n° 12/2020 du 03 mars 2020
b. Travaux urgents : bâtiment sanitaire principal
- Acquisition par la commune d'un ensemble immobilier (annexe du lycée du bois) : ajout de trois
terrains nus situés en périphérie
- Programme « Voiries communales » : suivi du dossier
- Carte scolaire - rentrée 2021
- Protection contre les inondations de la commune : convention de mise à disposition du matériel de
surveillance par le Syndicat Mixte Doubs-Loue
- ONF
a. Programme d'actions pour l'année 2021
b. Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2021 (modification de la
délibération du 27 octobre 2020)
- Demande d'acquisition des terrains et anciennes salles de classe (route de Buffard)
- Prix de vente du bâtiment « La Cure »
- Courrier Mme et M. Le Biavant : Demande d'acquisition de terrain
- Courrier Mme et M. Michel PIERRE
- Questions diverses