CONVOCATION DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 7 décembre 2021
à la Salle des Fêtes
à 18 H 00
Mairie de Port-Lesney
Convocation

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 octobre 2021
  • Désignation du secrétaire de séance
  1. Travaux de voirie communale : Réalisation d'un emprunt
  2. Délibération budgétaire modificative n° 2
  3. Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
  4. Service de gestion comptable : indemnité de confection de budget
  5. Recensement de la population : création de 2 postes et fixation du montant de l'indemnité
  6. Travaux de voirie au camping municipal: Demandes de subventions au titre de la DETR et de la DST
  7. CCVA: pacte fiscal et financier des communes et de la Communauté de communes du Val d'amour - Avenant n° 6 et Fonds de concours pour l'année 2021
  8. ONF: Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2022
  9. ONF : Affouage sur pied : campagne 2022-2023
  10. Projet: Réhabilitation du logement n° 1 de l'école maternelle
  11. Questions diverses