ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

attente

La date et l'ordre du jour du prochain conseil ne sont pas arrêtés

Mairie de Port-Lesney

VENDREDI 21 JUIN 2019
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

Ordre du jour du dernier Conseil

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Val d'amour dans le cadre d'un accord local
  3. Rapport d'activité 2018 de la Communauté de communes du Val d'amour
  4. Personnel communal : modification du temps de travail d'un emploi permanent à temps non complet et modification du tableau des emplois
  5. Budget communal : amortissement des biens de faible valeur
  6. Confrérie Saint Nicolas des Radeliers de la Loue : demande de subvention exceptionnelle
  7. Vente d une partie de la parcelle AE 281 « A Chechigney »
  8. Déplacement du radar pédagogique
  9. Association des Maires de France : vœux relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
  10. Questions diverses