Port-Lesney

Village d'accueil et de patrimoine

Réunion du Conseil Municipal JEUDI 29 NOVEMBRE 2018 à 18 heures

Réunion du Conseil Municipal

jeudi 28 NOVEMBRE 2018
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À L'ORDRE DU JOUR

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Pacte Fiscal et Financier des Communes et de la Communauté de communes du Val d'Amour: Avenant n° 3 et Fonds de concours pour l'année 2018
  3. Aménagement de la voirie communale: attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
  4. Syndicat des réémetteurs de télévision de Champagne/Loue, Aiglepierre, Port-Lesney, Marnoz :demande d'acquisition du terrain par TDF
  5. Affaires scolaires : financement de la nouvelle organisation scolaire -cycle 1, 2 et 3- a la rentrée 2018-2019 et répartition financière entre les communes du RPI
  6. Reforme des listes électorales: nomination d'un conseiller municipal, membre de la commission de contrôle des le 1er janvier 2019
  7. Taxe d'aménagement a compter du 1er janvier 2019
  8. IMS : proposition d'installation du radar de la rue Edgar Faure sur poteau
  9. Convention avec la Fondation 30 millions d'amis au 1er janvier 2019
  10. Compte-rendu des journées du patrimoine
  11. Questions Diverses

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Réunion du Conseil Municipal

MARDI 15 SEPTEMBRE 2018
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. SIDEC du Jura : proposition d’adhésion au groupement d’achat d’énergie Bourgogne Franche-Comté
  3. Rapport annuel d’activités 2017 : SYDOM du Jura
  4. BOIS : - Affouages 2018 - Assiette, dévolution et destination des coupes de l’exercice 2019 - Programme d’actions pour l’année 2019
  5. Affaires scolaires : financement de la nouvelle organisation scolaire –cycle1,2 et 3- à la rentrée 2018-2019 et répartition financière entre les communes du RPI
  6. Point sur les dossiers en cours : aménagement de la voirie - enfouissement des réseaux secs « rue Edgar Faure »
  7. Logement de l’ancienne cure : réflexion sur le devenir de ce bâtiment communal
  8. Demande d’acquisition d’un ensemble immobilier situé « route de Buffard »
  9. Finances – Délibération budgétaire modificative n° 1/2018
  10. Questions Diverses

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Réunion du Conseil Municipal

MARDI 15 MAI 2018
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Indemnité de conseil au comptable
  3. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  4. Règlement général sur la protection des données (RGPD) : nomination d’un délégué à la protection des données
  5. Prise en charge partielle des frais d’obsèques (M. René CALAME)
  6. Questions Diverses

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Réunion du Conseil Municipal

MERCREDI 21 mars 2018
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Compte de gestion 2017
  3. Compte administratif 2017
  4. Affectation des résultats
  5. Subventions annuelles 2018
  6. Taxes locales 2018
  7. Affaire SIDEC: Effacement des réseaux - 2ème tranche
  8. Budget Primitif 2018
  9. Personnel communal : avancement de grade et création d'un poste de Rédacteur principal de 1ère classe
  10. Implantation du futur groupe scolaire
  11. Refus du déclassement des compteurs d'électricité existants et de leur élimination
  12. SIDEC du jura : Avenant à la convention de mise à disposition du service informatique du SIDEC
  13. Questions Diverses

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Réunion du Conseil Municipal

JEUDI 1er février 2018
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Renouvellement matériel vétuste 4ème tranche
  3. Indemnité de conseil au comptable
  4. Effacement des réseaux- 1ère tranche: amortissement
  5. RPI - Demande de subvention : Projet de classe découverte
  6. Roller du Val de Loue: Demande de subvention
  7. Orientations budgétaires 2018
  8. Questions Diverses

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ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2017
JEUDI 07 DECEMBRE 2017 téléchargementtéléchargement
JEUDI 23 NOVEMBRE 2017 téléchargementtéléchargement
MARDI 26 SEPTEMBRE 2017 téléchargementtéléchargement
MARDI 13 JUIN 2017 téléchargementtéléchargement
JEUDI 9 MARS 2017 téléchargementtéléchargement
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ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2016
JEUDI 01 DECEMBRE 2016 téléchargementtéléchargement
MARDI 27 SEPTEMBRE 2016 téléchargementtéléchargement
MERCREDI 15 JUIN 2016 téléchargementtéléchargement
JEUDI 17 MARS 2016 téléchargementtéléchargement
JEUDI 25 FEVRIER 2016 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2015
le mardi 8 décembre 2015 téléchargementtéléchargement
le lundi 9 novembre 2015 téléchargementtéléchargement
le vendredi 20 août 2015 téléchargementtéléchargement
le vendredi 19 juin 2015 téléchargementtéléchargement
le jeudi 26 mars 2015 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 5 mars 2015 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2014
le jeudi 11 décembre 2014 téléchargementtéléchargement
le jeudi 6 novembre 2014 téléchargementtéléchargement
le vendredi 11 juillet 2014 téléchargementtéléchargement
le jeudi 15 avril 2014 téléchargementtéléchargement
le jeudi 6 mars 2014 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 30 Janvier 2014 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2013
le jeudi 12 décembre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 24 octobre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 12 septembre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 20 juin 2013 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 28 février 2013 téléchargementtéléchargement
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ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2012
29/11/2012 téléchargementtéléchargement
13/09/2012 téléchargementtéléchargement
07/06/2012 téléchargementtéléchargement
29/03/2012 téléchargementtéléchargement
01/03/2012 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2011
15/12/2011 téléchargementtéléchargement
24/11/2011 téléchargementtéléchargement
4/10/2011 téléchargementtéléchargement
31/08/2011 téléchargement téléchargement
23/06/2011 téléchargementtéléchargement
17/06/2011 le procès-verbal peut être
consulté en mairie.
23/03/2011 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2010
20/12/2010 téléchargementtéléchargement
07/12/2010 téléchargementtéléchargement
22/09/2010 téléchargementtéléchargement
08/06/2010 téléchargementtéléchargement
17/03/2010 téléchargementtéléchargement