Port-Lesney

Village d'accueil et de patrimoine

Coupure d'électricité MERCREDI 28 JUIN entre 9H et 11H (voir liste des rues concernées au panneau d'affichage en mairie)

Réunion du Conseil Municipal MARDI 13 JUIN 2017 à 20 heures

Réunion du Conseil Municipal

MARDI 13 juin 2017
à la Salle du Conseil Municipal
à 20 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Rapport d’activités 2016 de la Communauté de communes du Val d’amour
  3. Modification du Périmètre de Protection autour du pont en « Bow String », de l’Ermitage et de l’ouvrage maçonné du saumoduc
  4. SIDEC du Jura : Renouvellement matériel vétuste 3ème tranche
  5. La Poste : Création d’une Agence Postale Communale – autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de partenariat avec la Poste et création d’un emploi d’agent d’accueil à temps non complet
  6. Location logement communal
  7. Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel communal à la CCVA
  8. Questions Diverses

télécharg#ement

téléchargement du compte-rendu à venir

Réunion du Conseil Municipal

JEUDI 9 Mars 2017
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Comptes administratifs 2016 : Commune – Camping – Assainissement
  3. Comptes de gestion 2016 : Commune – Camping – Assainissement
  4. Affectation des résultats
  5. Subventions annuelles 2017
  6. Admission en non-valeur
  7. Taxes locales 2017
  8. Étude de faisabilité de l’aménagement de l’ensemble de la voirie communale : Maîtrise d’œuvre
  9. Budget Primitif 2017 : Commune – Camping
  10. Motion de soutien : refus de la fin de délivrance des cartes d’identités par la commune
  11. Mise en location de deux logements communaux
  12. Indemnités des élus : modification de l’indice brut terminal
  13. Cimetière : Carrière artistique de M. Charles FAUQUE, connu sous le nom d’artiste HARMINGTON – Transfert des documents aux Archives Départementales du Jura
  14. Questions Diverses

télécharg#ement

téléchargement du compte-rendu


Réunion du Conseil Municipal

JEUDI 01 DECEMBRE 2016
à la Salle du Conseil Municipal
à 20 H 30

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Pacte Financier et Fiscal et convention de mise en œuvre des dispositions du pacte fiscal et financier sur la période 2015 – 2020 et avenant n° 1
  3. Reprise de concessions funéraires abandonnées
  4. Contrat de maintenance système alarme mairie
  5. Personnel communal : mise en œuvre de l’évaluation professionnelle et instauration des heures complémentaires et/ou supplémentaires
  6. ONF : programme d’actions pour l’année 2017
  7. Budget Assainissement : apurement de l’actif
  8. Logement communal n° 2 - École maternelle
  9. Décision Budgétaire Modificative
  10. Questions Diverses

téléchargement

téléchargement

Réunion du Conseil Municipal

MARDI 27 SEPTEMBRE 2016
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Modification des statuts de la CCVA
  3. Assiette, dévolution et destination des coupes de l’exercice 2017
  4. Affouages 2016
  5. Accompagnement scolaire : modification durée hebdomadaire
  6. Assurance des risques statutaires : renouvellement contrat 2017 - 2020
  7. Syndicat des eaux du Bel Air : Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable du délégataire et sur l’exploitation du service
  8. Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif et non collectif pour 2015
  9. Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés du SYDOM
  10. Questions Diverses

téléchargement

Compte-rendu téléchargeable

téléchargement du compte-rendu

Réunion du Conseil Municipal

MERCREDI 15 JUIN 2016
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Programme Assainissement 2016 : Attribution du marché
  3. Mission d’accompagnement pour l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels par le Centre de Gestion du Jura
  4. Dématérialisation des actes administratifs et des documents budgétaires : convention avec la Préfecture
  5. Création et suppression de postes au sein de la collectivité et modification du tableau des emplois
  6. Vente de deux parcelles communales
  7. CCVA : recomposition du conseil communautaire
  8. Élection délégué titulaire du syndicat des réémetteurs de télévision
  9. Délibération modificative budgétaire n° 1 – Budget assainissement 2016
  10. Rapport d’activités 2015 de la CCVA
  11. Entretien des communs d’accès aux deux appartements de l’école maternelle et avenant aux baux de location
  12. Subvention voyages scolaires
  13. Questions Diverses

téléchargement

téléchargement du compte-rendu

Réunion du Conseil Municipal

JEUDI 17 mars 2016
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Taxes Locales 20165
  3. Effacement, éclairage public et infrastructure téléphonique village : maîtrise des travaux et convention avec le SIDEC
  4. Emprunt n°1 : Travaux d’assainissement « rue du Val d’amour » Programme 2016
  5. Emprunt n°2 : Travaux SIDEC : Effacement éclairage public et infrastructure téléphonique 1ère tranche
  6. Contrôle hydraulique des points d’eau incendie sous pression : convention avec le SDIS
  7. Budget Primitif 2016 : Commune – Camping - Assainissement
  8. Vente d’un terrain communal
  9. Convention de mise à disposition de service du Service Informatique et TIC du SIDEC
  10. Questions Diverses

téléchargement

téléchargement du compte-rendu

Réunion du Conseil Municipal

JEUDI 25 FEVRIER 2016
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Comptes Administratifs 2015 : Commune – Camping - Assainissement
  3. Compte de gestion 2015 : Commune – Camping – Assainissement
  4. Affectation des résultats
  5. Redevance d’assainissement 2016
  6. Orientations budgétaires 2016
  7. Contrat groupe d’assurance statutaire
  8. Indemnités de fonction des maires : nouvelles dispositions au 1er janvier 2016
  9. Convention de mise à disposition de service du Service Informatique et TIC du SIDEC
  10. SIDEC : Effacement éclairage public et infrastructure téléphonique : 1ère tranche
  11. Subventions annuelles 2016
  12. Admission en non-valeur
  13. Questions Diverses

téléchargement

téléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2015
le mardi 8 décembre 2015 téléchargementtéléchargement
le lundi 9 novembre 2015 téléchargementtéléchargement
le vendredi 20 août 2015 téléchargementtéléchargement
le vendredi 19 juin 2015 téléchargementtéléchargement
le jeudi 26 mars 2015 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 5 mars 2015 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2014
le jeudi 11 décembre 2014 téléchargementtéléchargement
le jeudi 6 novembre 2014 téléchargementtéléchargement
le vendredi 11 juillet 2014 téléchargementtéléchargement
le jeudi 15 avril 2014 téléchargementtéléchargement
le jeudi 6 mars 2014 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 30 Janvier 2014 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2013
le jeudi 12 décembre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 24 octobre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 12 septembre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 20 juin 2013 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 28 février 2013 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 28 février 2013 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2012
29/11/2012 téléchargementtéléchargement
13/09/2012 téléchargementtéléchargement
07/06/2012 téléchargementtéléchargement
29/03/2012 téléchargementtéléchargement
01/03/2012 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2011
15/12/2011 téléchargementtéléchargement
24/11/2011 téléchargementtéléchargement
4/10/2011 téléchargementtéléchargement
31/08/2011 téléchargement téléchargement
23/06/2011 téléchargementtéléchargement
17/06/2011 le procès-verbal peut être
consulté en mairie.
23/03/2011 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2010
20/12/2010 téléchargementtéléchargement
07/12/2010 téléchargementtéléchargement
22/09/2010 téléchargementtéléchargement
08/06/2010 téléchargementtéléchargement
17/03/2010 téléchargementtéléchargement