Port-Lesney

Village d'accueil et de patrimoine

Réunion du Conseil Municipal JEUDI 07 DÉCEMBRE 2017 à 20 heures 30

Réunion du Conseil Municipal

JEUDI 07 DÉCEMBRE 2017
à la Salle du Conseil Municipal
à 20 H 30

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Délibération budgétaire modificative N° 1 Budget communal et budget assainissement
  3. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2018 avant le vote du budget primitif 2018
  4. Projet Éducatif Territorial : renouvellement de la convention avec la Communauté de Communes du Val d’Amour
  5. Questions Diverses

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Réunion du Conseil Municipal

JEUDI 23 NOVEMBRE 2017
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. CCVA - Pacte fiscal et financier: avenant N°2
  3. CCVA - Schéma d'organisation scolaire
  4. École maternelle et primaire : surveillance de la qualité de l'air intérieur
  5. Société protectrice des animaux: signature d'une convention
  6. Convention avec la fondation 30 millions d'amis pour la stérilisation et l'identification des chats errants
  7. Archives communales : délais de conservation
  8. O.N.F. : assiette, dévolution et destination des coupes de l'exercice 2018 et programme d'actions pour l'année 2018
  9. Personnel communal: création d'un poste permanent d'Adjoint Technique Territorial à temps complet
  10. Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable du syndicat des eaux du Bel Air pour l'exercice 2016
  11. Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif pour l'exercice 2016
  12. Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés du SYDOM pour 2016
  13. Assainissement: mise à disposition de la CCVA des immobilisations liées au service d'assainissement collectif de la commune
  14. Délibération budgétaire modificative n• 1-2017
  15. Questions Diverses

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Réunion du Conseil Municipal

MARDI 26 SEPTEMBRE 2017
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Affouages 2017
  3. Contrôle des poteaux incendie : choix de l’opérateur
  4. Biens vacants et sans maître : incorporation dans le domaine communal
  5. Vente d’un terrain privé : Requête de plusieurs administrés
  6. Dissolution du CCAS
  7. Habillage du premier columbarium
  8. Ambroisie : nomination d’un référent
  9. Personnel communal : Avancement de grade – modification du tableau des emplois - RIFSEEP
  10. Questions Diverses

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Réunion du Conseil Municipal

MARDI 13 juin 2017
à la Salle du Conseil Municipal
à 20 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Rapport d’activités 2016 de la Communauté de communes du Val d’amour
  3. Modification du Périmètre de Protection autour du pont en « Bow String », de l’Ermitage et de l’ouvrage maçonné du saumoduc
  4. SIDEC du Jura : Renouvellement matériel vétuste 3ème tranche
  5. La Poste : Création d’une Agence Postale Communale – autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de partenariat avec la Poste et création d’un emploi d’agent d’accueil à temps non complet
  6. Location logement communal
  7. Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel communal à la CCVA
  8. Questions Diverses

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Réunion du Conseil Municipal

JEUDI 9 Mars 2017
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 H 00

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Comptes administratifs 2016 : Commune – Camping – Assainissement
  3. Comptes de gestion 2016 : Commune – Camping – Assainissement
  4. Affectation des résultats
  5. Subventions annuelles 2017
  6. Admission en non-valeur
  7. Taxes locales 2017
  8. Étude de faisabilité de l’aménagement de l’ensemble de la voirie communale : Maîtrise d’œuvre
  9. Budget Primitif 2017 : Commune – Camping
  10. Motion de soutien : refus de la fin de délivrance des cartes d’identités par la commune
  11. Mise en location de deux logements communaux
  12. Indemnités des élus : modification de l’indice brut terminal
  13. Cimetière : Carrière artistique de M. Charles FAUQUE, connu sous le nom d’artiste HARMINGTON – Transfert des documents aux Archives Départementales du Jura
  14. Questions Diverses

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ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2016
JEUDI 01 DECEMBRE 2016 téléchargementtéléchargement
MARDI 27 SEPTEMBRE 2016 téléchargementtéléchargement
MERCREDI 15 JUIN 2016< téléchargementtéléchargement
JEUDI 17 MARS 2016 téléchargementtéléchargement
JEUDI 25 FEVRIER 2016 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2015
le mardi 8 décembre 2015 téléchargementtéléchargement
le lundi 9 novembre 2015 téléchargementtéléchargement
le vendredi 20 août 2015 téléchargementtéléchargement
le vendredi 19 juin 2015 téléchargementtéléchargement
le jeudi 26 mars 2015 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 5 mars 2015 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2014
le jeudi 11 décembre 2014 téléchargementtéléchargement
le jeudi 6 novembre 2014 téléchargementtéléchargement
le vendredi 11 juillet 2014 téléchargementtéléchargement
le jeudi 15 avril 2014 téléchargementtéléchargement
le jeudi 6 mars 2014 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 30 Janvier 2014 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2013
le jeudi 12 décembre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 24 octobre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 12 septembre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 20 juin 2013 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 28 février 2013 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 28 février 2013 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2012
29/11/2012 téléchargementtéléchargement
13/09/2012 téléchargementtéléchargement
07/06/2012 téléchargementtéléchargement
29/03/2012 téléchargementtéléchargement
01/03/2012 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2011
15/12/2011 téléchargementtéléchargement
24/11/2011 téléchargementtéléchargement
4/10/2011 téléchargementtéléchargement
31/08/2011 téléchargement téléchargement
23/06/2011 téléchargementtéléchargement
17/06/2011 le procès-verbal peut être
consulté en mairie.
23/03/2011 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2010
20/12/2010 téléchargementtéléchargement
07/12/2010 téléchargementtéléchargement
22/09/2010 téléchargementtéléchargement
08/06/2010 téléchargementtéléchargement
17/03/2010 téléchargementtéléchargement