les délibérations du conseil municipal de Port-Lesney

blason

La commune et ses élus
Délibérations du Conseil
Réglementation
Démarches administratives
le PLU
Vie économique
Vie associative
Infos utiles
Pour nous joindre
www.marredelapluie.fr
Avis Tourisme

..


Réunion du Conseil Municipal

le jeudi 6 novembre 2014
à la Salle du Conseil Municipal
à 20 H 30

À l'ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Forêt communale :

    a) Assiette, dévolution et destination des coupes de l´exercice 2015

    b) Programme d´actions pour l´année 2015

  3. Affouages 2014
  4. Personnel communal : modification durée hebdomadaire accompagnateur scolaire
  5. Vacations funéraires
  6. Instauration d´un tarif concernant le matériel de nettoyage des salles communales en cas de dégradation par les locataires
  7. Questions diverses

téléchargement

Compte-rendu téléchargeable

téléchargement

Réunion du Conseil Municipal

le vendredi 11 Juillet
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 Heures

Ordre du jour

  1. Adoption du compte rendu précédent
  2. Régie des photocopies : suppression
  3. Succession PIERRE Roger : acceptation du legs
  4. Décisions budgétaires : admissions en non-valeur
  5. Ambroisie : nomination d´un référent
  6. Délibération budgétaire modificative n° 1
  7. Rapport 2013 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif et non collectif
  8. SYDOM du Jura : rapport annuel d´activités 2013
  9. Syndicat des eaux du Bel Air : Rapport annuel 2013
  10. Motion de soutien à l´action de l´Association des Maires de France sur les conséquences de la baisse des dotations de l´Etat
  11. Questions diverses

téléchargement

Compte-rendu téléchargeable

téléchargement

Réunion du Conseil Municipal

le mardi 15 avril
à la Salle du Conseil Municipal
à 20 Heures

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de
    l´installation du conseil municipal du 28 mars 2014
  2. Elections des délégués de communes dans les organismes extérieurs
  3. Election des délégués au Centre Communal d´Action Sociale
  4. Election des commissaires à la commission Communale des Impôts Directs
  5. Désignation des délégués à la commission d´appel d´offres à caractère permanent
  6. Commissions communales et ouverture des comités communaux consultatifs
  7. Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire (Article L2122-22 du CGCT)
  8. Location du logement de la poste
  9. Indemnités du Maire et des Adjoints
  10. Indemnités de Conseil et de Budget au Trésorier
  11. Location logement communal de « La Poste »
  12. Cession des bâtiments du lycée du bois : signature de l´acte administratif
  13. Cession de parcelles entre le Département du Jura et l´Etat
  14. Questions diverses

téléchargement

Compte-rendu téléchargeable

téléchargement

Réunion du Conseil Municipal

le jeudi 6 mars
à la Salle du Conseil Municipal
à 18 Heures

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 janvier 2014
  2. Compte Administratif 2013 : Commune -Camping - Assainissement
  3. Compte de gestion 2013 : Commune - Camping - Assainissement
  4. Affectation des résultats
  5. Taxes Locales 2014
  6. Travaux de voirie 2014 : Attribution des travaux
  7. Budget Primitif 2014 : Commune - Camping - Assainissement
  8. Location du logement de la poste
  9. Remise gracieuse (redevance ordures ménagères)
  10. DAKOTA TROOPERS : Location anciennes salles de classe du lycée du bois
  11. Subvention exceptionnelle « bouilleurs de cru »
  12. Questions diverses

téléchargement

Compte-rendu téléchargeable

téléchargement

Réunion du Conseil Municipal

le jeudi 30 janvier
à ls Salle du Conseil Municipal
à 18 Heures

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2013
  2. Contrat : Fonds Forestier National (en présence de M. ROY, Agent ONF)
  3. O.N.F. : Devis-Programme pour l´année 2014
  4. Emprunt 2014 : travaux de voirie
  5. Redevance d´assainissement 2014
  6. Questions diverses

téléchargement

Compte-rendu téléchargeable

téléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2013
le jeudi 12 décembre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 24 octobre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 12 septembre 2013 téléchargementtéléchargement
le jeudi 20 juin 2013 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 28 février 2013 téléchargementtéléchargement
le Jeudi 28 février 2013 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2012
29/11/2012 téléchargementtéléchargement
13/09/2012 téléchargementtéléchargement
07/06/2012 téléchargementtéléchargement
29/03/2012 téléchargementtéléchargement
01/03/2012 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2011
15/12/2011 téléchargementtéléchargement
24/11/2011 téléchargementtéléchargement
4/10/2011 téléchargementtéléchargement
31/08/2011 téléchargement téléchargement
23/06/2011 téléchargementtéléchargement
17/06/2011 le procès-verbal peut être
consulté en mairie.
23/03/2011 téléchargementtéléchargement

ARCHIVES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2010
20/12/2010 téléchargementtéléchargement
07/12/2010 téléchargementtéléchargement
22/09/2010 téléchargementtéléchargement
08/06/2010 téléchargementtéléchargement
17/03/2010 téléchargementtéléchargement


téléchargement adobe mentions légales Contact Webmaster
Connexion intranet
Pseudo
Mot de passe
Ajouter ce site à vos favoris ! ce site a été consulté 42287 fois